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Tag: CNSS


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Les préposés religieux intègrent le régime de l'AMO

Les préposés religieux intègrent le régime de l'AMO

14 décembre 2023

Le Conseil de gouvernement a adopté, ce jeudi 14 décembre, le projet de décret n°2.23.562 portant application pour les préposés religieux en exercice de la loi n°98.15 relative au système d'assurance maladie de base obligatoire et de la loi n° 99.15 instituant un système de pension.


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AMO : deux décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement

AMO : deux décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement

4 décembre 2023

Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 7 novembre sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.


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11,58 millions de bénéficiaires d'AMO Tadamon à ce jour

11,58 millions de bénéficiaires d'AMO Tadamon à ce jour

30 novembre 2023

Le nombre total des bénéficiaires du régime AMO Tadamon s'élève à 11,58 millions, soit un taux d'immatriculation de 100%, dont 4,1 millions de ménages.


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CNSS : entrée en vigueur de la nouvelle amnistie sociale dès ce mardi 7 novembre

CNSS : entrée en vigueur de la nouvelle amnistie sociale dès ce mardi 7 novembre

7 novembre 2023

La Caisse nationale de sécurité sociale annonce, ce mardi 7 novembre, une remise gracieuse des majorations de retard, astreintes et des frais de recouvrement relatifs aux créances de la CNSS se rapportant à la période de décembre 2024 et antérieur.


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Annulation de certaines dettes dues à la CNSS au titre du régime de l’AMO

Annulation de certaines dettes dues à la CNSS au titre du régime de l’AMO

26 octobre 2023

Le gouvernement a décidé d'annuler exceptionnellement des dettes dues à la CNSS au titre du régime de l’AMO, selon des conditions claires et bien définies.


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L'annulation des arriérés dus à la CNSS au titre de l'AMO au menu du prochain Conseil de gouvernement

L'annulation des arriérés dus à la CNSS au titre de l'AMO au menu du prochain Conseil de gouvernement

25 octobre 2023

Un Conseil de gouvernement se tiendra, le jeudi 26 octobre, sous la présidence de Aziz Akhannouch.


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AMO : un projet de transfert du management de la CNOPS vers la CNSS en cours

AMO : un projet de transfert du management de la CNOPS vers la CNSS en cours

24 octobre 2023

Le management de la Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) sera bientôt transféré à la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS). Un avant-projet de loi relatif à ce processus est dans le circuit. Il est déjà passé par le Secrétariat général du gouvernement. Il doit à présent être programmé en Conseil de gouvernement pour suivre son circuit législatif.


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Round up. Tout savoir sur la hausse du SMAG

Round up. Tout savoir sur la hausse du SMAG

5 septembre 2023

L’augmentation du SMAG, prévue en septembre, et son alignement sur le SMIG par paliers d’ici à 2028 constituent une avancée majeure dans un pays où le secteur agricole tient une place prépondérante sur le marché de l’emploi.


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La plateforme AMO Tadamon sera reliée à la base de données des hôpitaux et de la CNSS

La plateforme AMO Tadamon sera reliée à la base de données des hôpitaux et de la CNSS

4 août 2023

Ce projet d'interopérabilité va permettre d'intégrer le secteur de la protection sociale dans le projet de numérisation du système de santé national.


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2,7 MDH pour la refonte du système de contrôle médical de la CNSS

2,7 MDH pour la refonte du système de contrôle médical de la CNSS

11 mai 2023

Dans le cadre de la digitalisation de ses services, la Caisse nationale de sécurité sociale a récemment lancé un appel d’offres visant à réorganiser le contrôle médical. Le coût des prestations est estimé à près de 2,7 millions de DH. Détails.


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