Tag: CNSS
Des City Club attaqués en justice par la CNSS, le groupe exprime sa stupeur
26 juin 2024EXCLUSIF. Depuis mars, au moins six salles de sport City Club ont fait l'objet d'actions judiciaires de la CNSS qui a obtenu des jugements pour la vente aux enchères visant les fonds de commerce. La direction de City Club va faire appel de ces décisions qui ont été « rendues à son insu, sans qu'elle puisse défendre ses arguments devant les juges ». Selon nos sources, le groupe compte invoquer des moratoires signés avec la CNSS.
Sécurité sociale. Le projet de loi adopté en Conseil de gouvernement instaure une pension pour une nouvelle catégorie
26 avril 2024Pensions pour les salariés ayant cotisé entre 1.320 et 3.240 jours, effet rétroactif, valeur des pensions… Voici ce que prévoit le projet de loi récemment adopté en Conseil de gouvernement.
AMO : la Comader appelle les agriculteurs à régulariser leur situation
9 avril 2024Dans le cadre de la couverture AMO, la Confédération marocaine de l'agriculture et du développement rural appelle les agriculteurs à régulariser leur situation auprès de la CNSS avant le 30 avril.
La CNSS visée par une vaste campagne d'arnaque
1 avril 2024La Caisse nationale de sécurité sociale appelle ses assurés à la vigilance, et met en garde contre un communiqué et un audio frauduleux diffusés sur les réseaux sociaux et qui prétendent la représenter.
CNSS : 35 MDH pour la dématérialisation de la feuille de soins
23 février 2024La Caisse nationale de sécurité sociale a lancé un appel d'offres pour la mise en place d'une solution de dématérialisation de la feuille de soins pour 35,52 millions de DH.
Le point sur les nouveaux régimes AMO avec Hassan Boubrik, DG de la CNSS 1/2
21 février 2024AMO des TNS, AMO Tadamon ou AMO Achamil... Comment évolue le système AMO avec ses nouvelles composantes ? Nous avons posé la question à Hassan Boubrik, directeur général de la CNSS. Réponse.
4 millions de salariés déclarés au régime général de la CNSS en 2023
26 janvier 2024Le conseil d'administration de la Caisse nationale de la sécurité sociale, au titre de la session de décembre 2023, s'est tenu ce vendredi 26 janvier. Le bilan des réalisations de la CNSS au cours de l'année écoulée a été dressé à cette occasion.
CNSS : amnistie sur les créances pour les travailleurs non salariés
8 janvier 2024Les créances dues à la Caisse nationale de sécurité sociale au titre du régime de l'assurance maladie obligatoire de base, concernant les cotisations, les pénalités de retard et les frais de poursuite, pour les professionnels, les travailleurs indépendants et les personnes non salariées exerçant une activité libérale, ont été annulées.
Ouverture des inscriptions au régime “AMO Achamil”
3 janvier 2024La Caisse nationale de sécurité sociale informe toutes les personnes n’exerçant aucune activité rémunérée ou non rémunérée et capables de s’acquitter des cotisations à l’AMO, qu’elles peuvent s’inscrire au régime facultatif "AMO Achamil" à partir de début janvier 2024.
Taxe sur la formation professionnelle : protocole d’accord entre l’OFPPT et la CNSS
26 décembre 2023La CNSS et l’OFPPT ont signé le 22 décembre dernier un protocole d’accord pour la gestion de la taxe sur la formation professionnelle sur une durée de trois ans renouvelable.
