Tag: conseil de gouvernement
Cinq nominations en Conseil de gouvernement
5 juillet 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, le jeudi 4 juillet à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 4 juillet 2024
4 juillet 2024Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 4 juillet, a adopté un ensemble de projets de décret s'inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre des engagements issus du dialogue social, notamment sur les statuts unifiés des différents corps de fonctionnaires.
Menu chargé au Conseil de gouvernement
3 juillet 2024Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 4 juillet, examinera des projets de décrets relatifs au statut particulier de différentes catégories de fonctionnaires.
Deux nominations en Conseil de gouvernement
27 juin 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, mercredi 26 juin à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 26 juin 2024
26 juin 2024Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 26 juin, a adopté deux projets de décret et deux propositions de nomination à de hautes fonctions.
Le projet de loi sur la procédure pénale sur la table du gouvernement
24 juin 2024Le tant attendu projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la procédure pénale sera examiné ce mercredi 26 juin en Conseil de gouvernement.
Cinq nouvelles nominations au ministère des Affaires étrangères
21 juin 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi 20 juin à Rabat, huit propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Le Conseil de gouvernement approuve le projet de décret du label “Écoles pionnières”
21 juin 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, ce jeudi 20 juin, le projet de décret concernant le label "Écoles pionnières". Il définit les axes fondamentaux à travers lesquels les mesures nécessaires seront prises pour mettre en œuvre le modèle des écoles pionnières, ainsi que les catégories d'intervenants et de bénéficiaires, et les modalités d'obtention de la certification.
Le label “écoles pionnières” au menu du Conseil de gouvernement ce jeudi
19 juin 2024Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 20 juin sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 12 juin 2024
12 juin 2024Le Conseil de gouvernement, réuni ce mercredi 12 juin, a adopté deux projets de loi et un projet de décret.