Tag: conseil de gouvernement
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 24 octobre 2024
24 octobre 2024Le premier Conseil de gouvernement post-remaniement s'est réuni ce jeudi 24 octobre. Il a examiné et adopté deux projets de décret relatifs à la régulation des médicaments et aux certificats de conformité.
La publicité des médicaments au menu du prochain Conseil de gouvernement
23 octobre 2024Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 24 octobre, examinera un projet de décret concernant l'application des dispositions des articles 42 et 44 de la loi portant Code du médicament et de la pharmacie, relatifs à la publicité pour les médicaments.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 10 octobre 2024
10 octobre 2024Réuni ce jeudi 10 octobre, le Conseil de gouvernement a adopté trois projets de décret relatifs aux registres des sociétés civiles immobilières et des procurations et au schéma régional de développement et de gestion de la pêche et de l'aquaculture continentales.
Trois nominations en Conseil de gouvernement
4 octobre 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, le jeudi 3 octobre à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 3 octobre 2024
4 octobre 2024Le Conseil de gouvernement, réuni le jeudi 3 octobre, a adopté un projet de loi portant organisation de la profession d’huissier de justice et trois projets de décret.
Quatre nominations en Conseil de gouvernement
20 septembre 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 19 septembre 2024
19 septembre 2024Ce jeudi 19 septembre, le Conseil de gouvernement a suivi un exposé sur le bilan de la saison touristique estivale, et a adopté trois projets de décret, dont deux portent sur les règlements de construction parasismique et la création d'un comité national pour l'ingénierie de la prévention sismique. Le Conseil a également approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions.
Trois nominations en Conseil de gouvernement
13 septembre 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi 12 septembre à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 12 septembre 2024
12 septembre 2024Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 12 septembre, a examiné et adopté plusieurs textes relatifs aux domaines de la santé (sécurité vaccinale), de l'énergie (efficacité énergétique et énergies renouvelables) et de l'investissement (extension de la zone franche Tanger Automotive City).
Le Code du médicament et de la pharmacie sur la table du gouvernement
11 septembre 2024Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 12 septembre, examinera un projet de décret-loi complétant la loi portant Code du médicament et de la pharmacie.
