Tag: conseil de gouvernement
La réforme universitaire au menu du prochain Conseil de gouvernement
28 janvier 2020Les chantiers de la réforme universitaire seront exposés ce jeudi 30 janvier devant le Conseil de gouvernement.
Quatre projets de décret au menu du Conseil de gouvernement de jeudi prochain
20 janvier 2020Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 23 janvier, examinera quatre projets de décret.
Deux nominations en Conseil de gouvernement
16 janvier 2020Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 16 janvier, a approuvé deux propositions de nomination à de hautes fonctions.
Trois textes de lois au menu du Conseil de gouvernement
13 janvier 2020Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 16 janvier, examinera un projet de loi et deux projets de décret.
Ordre du jour du Conseil de gouvernement de ce jeudi
7 janvier 2020Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 9 janvier, examinera un projet de loi relatif aux dispositions spéciales concernant l'acquisition, par des sociétés anonymes ou des sociétés en commandite par actions, de propriétés agricoles ou arables hors des périmètres urbains.
Menu chargé au Conseil de gouvernement
3 décembre 2019Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 5 décembre, suivra une présentation de la ministre de la Solidarité, sur les résultats de l'étude relative au régime de soutien social aux personnes en situation de handicap.
Réunion jeudi du Conseil de gouvernement
19 novembre 2019Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 21 novembre, examinera un projet de loi relatif à l'organisation du métier des travailleurs sociaux.
Les explosifs au menu du prochain Conseil de gouvernement
12 novembre 2019Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 14 novembre, examinera deux projets de loi et deux projets de décret.
Report du Conseil de gouvernement au 31 octobre
23 octobre 2019Le Conseil de gouvernement qui était prévu pour jeudi 24 octobre, a été reporté au jeudi 31 octobre.
Au menu du Conseil de gouvernement du 24 octobre
19 octobre 2019Le conseil de gouvernement, prévu le jeudi 24 octobre, examinera un projet de loi et trois projets de décret.