Tag: conseil de gouvernement
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 14 mars 2024
15 mars 2024Le Conseil de gouvernement, tenu ce jeudi 14 mars, a adopté deux projets de décret, deux accords de coopération internationaux et des propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Quatre nominations en Conseil de gouvernement
15 mars 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi 14 mars, quatre propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Deux projets de décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement
12 mars 2024Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 14 mars, examinera deux projets de décrets et deux accords de coopération internationale.
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire
9 mars 2024Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 7 mars à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.22.831 relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire.
Six nominations en Conseil de gouvernement
9 mars 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi 7 mars, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 7 mars 2024
7 mars 2024Le Conseil de gouvernement, tenu ce jeudi 7 mars, a adopté deux projets de décret, un accord de coopération dans le domaine du transport maritime et des ports et des propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Le Code des obligations et des contrats au menu du prochain Conseil de gouvernement
4 mars 2024Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 7 mars sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, avec à l'ordre du jour l'examen de plusieurs projets de loi et de décret.
Cinq nominations en Conseil de gouvernement
29 février 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, le jeudi 29 février, cinq propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Mutualité et délais de paiement au menu du prochain Conseil de gouvernement
27 février 2024Le Conseil de gouvernement prévu ce jeudi 29 février examinera un projet de loi et trois projets de décret.
Cinq nominations en Conseil de gouvernement
22 février 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, le jeudi 22 février, cinq propositions de nomination à des fonctions supérieures.