Sukuk: L'émission souveraine tarde, les banques participatives s'impatientent

Promise pour le début de ce mois de juillet après avoir été repoussée à plusieurs reprises, la première émission de Sukuk souverains au Maroc accusera probablement encore du retard. Et pour cause: le Conseil supérieur des oulémas n'a toujours pas livré son accord sur le dossier, selon différentes sources contactées par LeBoursier.

"Le ministère des Finances a bouclé son travail", nous indique le directeur général d'une banque participative de la place. "Le dossier qui décrit le déroulement et les caractéristiques de l'opération a été soumis à l'AMMC, qui a son tour l'a transféré au CSO pour validation, ce qui peut prendre des semaines comme des mois".

D'autres opérateurs confirment ces propos, et le manque de visibilité sur l'aboutissement du chantier est palpable. Il faut dire que les Sukuk représentent un maillon crucial de l'écosystème de la finance participative, sans lequel le système est fragile. Les signaux de cette fragilité se sont déjà fait sentir chez les banques participatives qui commencent à manquer de ressources pour assurer l'octroi de financements à leur clientèle.

En effet, en l'absence d'instruments de placement Sharia compliant, comme les Sukuk justement, les banques participatives peinent à se refinancer. Mais celles-ci doivent attendre l'émission de Sukuk souverains, qui serviront de référence pour l'émission de Sukuk bancaires.

Cela étant, les banques se préparent déjà au lancement de leurs propres Sukuk, et n'attendent que l'émission souveraine pour pouvoir démarrer. Le Directeur d'une autre banque participative, également préférant s'exprimer sous couvert d'anonymat, nous affirme que Bank Al-Maghrib a mandaté un cabinet étranger afin de travailler sur les derniers contrats de l'écosystème de la finance participative, en plus des Sukuk. Les banques étudient à ce stade comment elles peuvent devenir émettrices.

"Les banques s'impatientent pour se lancer dans l'aventure, et cette réunion s'est faite dans ce sens, pour accélérer un petit peu le processus et être prêts à suivre l'émission souveraine", précise notre interlocuteur.

D'une autre part, les Sukuk permettront également aux opérateurs de l'assurance Takaful à placer leurs ressources collectées. C'est dire leur importance vitale au bon fonctionnement global de l'écosystème.

Le modus operandi de la première émission

La tant attendue première émission de Sukuk souverains portera sur 1 MMDH. Elle sera sous la forme de Sukuk "Ijara", et se fera via un fonds de placement collectif en titrisation géré par Maghreb Titrisation.

"Des biens de l'Etat seront mis dans ce fonds et seront donnés en location. Les loyers générés par ces biens seront distribués aux porteurs de parts", explique notre premier interlocuteur de façon didactique. Il convient tout de même de rappeler que la loi autorise aussi bien la cession de la nue propriété de l'actif que son usufruit. Les certificats de Sukuk représentent un droit de propriété indivis sur l'actif en question.

Le nouveau fonds sera créé au moment de l'émission et c'est lui qui se chargera d'émettre les titres de Sukuk. Une procédure qui se répétera pour toute émission souveraine de Sukuk, avec bien évidemment le passage par l'AMMC et le CSO. Il est à noter toutefois que les émissions souveraines auront un circuit d'approbation plus fluide que les émissions non souveraines.

Rappelons que le ministère des Finances a prévu quatre émissions de Sukuk en Dirham. Après la première qui concerne la Ijara, viendront les Sukuk Wakala, Moucharaka et Mourabaha. Si la première émission de dette souveraine participative aura nécessité beaucoup de temps, le ministère s'attend à ce que le process soit plus rapide pour les trois opérations suivantes.