La préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique au menu du prochain Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 28 mars, suivra un exposé du ministre de la Jeunesse, de la culture et de la communication sur les développements du projet de loi relatif à la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique.
Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen de deux projets de décret, dont le premier fixe les modalités et les mesures de création d’entreprises par voie électronique et leur accompagnement, alors que le second modifie le décret pris pour l’application du Code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l’Administration des douanes et impôts indirects.
Il examinera, par la suite, un accord signé le 25 janvier 2024 entre le Maroc et la Gambie, relatif à l’assistance mutuelle entre les administrations douanières des deux pays, ainsi que le projet de loi adoptant ledit accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures.
A l’issue de ce Conseil, le gouvernement tiendra une réunion consacrée à l’examen de propositions de loi.
(Avec MAP)
