Marhaba 2023 : de nouvelles facilitations douanières pour accueillir les MRE
L’Administration des douanes a mis en place de nouvelles mesures de facilitation de l’opération de transit des MRE, dans le cadre de l’opération Marhaba 2023. Voici l’essentiel de la circulaire publiée jeudi 1er juin.
Pour améliorer la qualité d’accueil des MRE, des mesures ont été prises par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) et "d’autres efforts supplémentaires restent nécessaires à faire pour rehausser la qualité de l’offre", précise t-on. Les mesures prises par l’ADII cette année concernent notamment :
- Franchise accordée aux MRE à l’occasion de leur entrée en vacances : tenant compte de la tendance inflationniste que connaît le monde actuellement, il a été décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur entrée en vacances, de 20.000 DH à 25.000 DH.
- Admission temporaire des véhicules de tourisme : pour faciliter le bénéfice du régime de l’Admission temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser l’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée et la conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration, en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.
Par ailleurs, une adresse e-mail spécifique ([email protected]) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer leurs droits d’accès, d’opposition et de rectification par rapport aux données des opérations d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultables à travers le service en ligne du site de la douane.
"Enfin, l’occasion est saisie pour inviter le service à renforcer et à consolider davantage la collaboration et la coordination avec les différents acteurs et intervenants concernés par cette opération, notamment la Fondation Mohammed V pour la Solidarité, la Fondation Hassan II pour les MRE, le ministère chargé des MRE, la DGSN et les autorités locales", conclut la circulaire.
La circulaire s’accompagne d’une annexe actualisée, récapitulant l’ensemble des obligations douanières à respecter par les MRE, ainsi que les facilités et tolérances qui leur sont accordées :
