Menu chargé au conseil de gouvernement de ce jeudi
Le conseil de gouvernement, qui se tiendra jeudi 25 mai, suivra au début de ses travaux un exposé du ministre de l'Agriculture sur la campagne agricole 2016 –2017.
Le conseil examinera par la suite un projet de loi portant modification de la loi relative aux coopératives, avant de se pencher sur deux projets de décret portant création d’une rémunération pour les services offerts par le ministère des Habous et des Affaires islamiques. Cette rémunération concerne le Musée Mohammed VI de la civilisation de l’eau au Maroc et le Centre de documentation et activités culturelles à Marrakech.
Le conseil poursuivra ses travaux par l’examen du protocole d’amendement de l’Accord entre le Maroc et le Bahreïn, portant sur la non-double imposition et la lutte contre l’évasion fiscale concernant l’impôt sur le revenu, signé à Manama le 25 avril 2016, et du projet de loi portant approbation de ce protocole.
Il examinera également le statut de la Conférence ministérielle africaine sur la météorologie adopté à Praia, au Cap Vert, le 14 février 2015 lors de la 3e édition de cette conférence et le projet de loi portant approbation de ce statut.
Le conseil de gouvernement terminera ses travaux par l’examen de propositions de nominations.
(Avec MAP)
