Patrimoine de Casablanca. Le complexe sportif de Zénata récupéré par la ville
Premier cri de victoire poussé par la ville de Casablanca dans le dossier de gestion de son patrimoine. Il y a quelques semaines, le Conseil a pu exécuter un jugement prononcé en sa faveur en 2013 et qui lui permet de récupérer le complexe sportif et de divertissement de Zénata.
S’étalant sur une superficie de plus de 15.000m2, il compte deux piscines, des salles multidisciplinaires, des espaces de fêtes, des terrains de mini-foot…
Pour la ville, c'est un événement. Cela fait des années qu'elle essaie de récupérer certains de ses biens, exploités par des privés. Quelques dossiers ont fait l'objet d'une action en justice. Des jugements ont été prononcés, mais l'exécution a tardé.
Une photo immortalisant le retour du complexe Zénata dans le giron de la commune a été postée sur le site de la ville le 22 décembre. On y voit, entre autres, le maire Abdelaziz Omari, entouré de certains de ses adjoints, en train de visiter les lieux.
D’autres biens communaux sont dans le viseur de la ville. Il s’agit par exemple de la Sqala, du complexe Paradise, du complexe Moulay Rachid, de l’ancien marché de gros du Belvédère. "Des jugements définitifs ont été prononcés en faveur de la ville. Les exécutions sont suivies par des cabinets d’avocats", nous déclare Najwa Bekri, DG de Casa Patrimoine, SDL en charge de ces dossiers.
"Tous les biens en litige et que la commune va récupérer feront l’objet par la suite d’appels d’offres publics avec des cahiers des charges qui seront validés en amont par le Conseil de la ville. Une commission va suivre ces dossiers de bout en bout, y compris la rédaction des contrats, l’élaboration de business plans… ", ajoute Mme Bekri.
Pas de négociation donc avec les actuels exploitants de ces biens. "Ils peuvent soumissionner, mais ils seront traités sur le même pied d'égalité que les autres prétendants", poursuit-elle.
Il sera également procédé à une classification des biens selon qu’il s’agit de biens communaux publics ou privés.
"Parmi les grandes problématiques décelées, c’est que les anciens contrats étaient établis en considérant ces biens communaux comme privés, alors qu’il sont en réalité de nature publique", confie la DG de Casa Patrimoine.
Le travail qui consiste à établir cette distinction pour l’ensemble des biens de Casablanca n’est pas encore bouclé. Le recensement aussi bien auprès des arrondissements que des biens titrés au niveau de la Conservation foncière est également en cours.
Une convention visant la facilitation de la coopération avec le cadastre a été validée récemment. Elle a pour objectif final de recenser correctement les biens de la ville et d’harmoniser la base de données du cadastre avec celles des sommiers de consistance.
Une deuxième convention visant l’instauration de tarifs d’enregistrement préférentiels avec la conservation foncière est au stade de projet. "Elle doit passer par le Parlement. Un travail de sensibilisation se fait auprès des élus pour défendre le non paiement ou au moins l’application d’un prix symbolique au profit de la ville pour qu’elle puisse assainir son foncier", poursuit la même source.
Dans le dossier de gestion, le suivi des affaires en litige n’est qu’un volet parmi d’autres. Le plus gros du chantier consiste en le recensement exhaustif de tous les biens communaux, leur classification, leur enregistrement, leur archivage physique et électronique… Ce travail se fait en collaboration entre Casa Patrimoine, des équipes d’arrondissements dédiées, ainsi que des experts dans divers domaines (juristes, topographes…), en cas de besoin.
Une étude dans ce sens a été lancée en février 2016 et devra être bouclée début 2018. Sidi Belyout a été pris comme projet pilote. Le Maârif vient d’être intégré.
