L’Ordre des architectes veut lutter sérieusement contre les cachets de complaisance
L’Ordre national des architectes lance une campagne contre les pratiques frauduleuses des architectes signataires et promet des sanctions.
Le phénomène des signatures de complaisance connaît une recrudescence au Maroc. Selon l’Ordre national des architectes, la proportion des architectes signataires dépasse aujourd’hui 30% des professionnels en exercice au niveau national. Pis encore, plus de 60% des projets autorisés actuellement n’ont pas été conçus par des architectes.
«Il y a des architectes qui ont apposé leurs signatures sur 1.000 plans qu’ils n’ont pas conçus et dont ils n’ont parfois aucune idée», regrette Njima Nasreddine, président du Conseil de la région de Tensift. Il s'exprimait au cours d'une rencontre sur le sujet, organisée vendredi 19 février. C'est une triste réalité que l’Ordre entend éradiquer par l’application de la loi 16-89 relative à l’exercice de la profession d’architecte et à l’institution de l’Ordre national des architectes.
Les sanctions disciplinaires prévues par la loi consistent en l’avertissement, le blâme, la suspension pour une durée maximale de 6 mois et pour les fautes les plus graves, le retrait définitif de l’autorisation d’exercer.
Concrètement, voici comment cela fonctionne: des techniciens, des dessinateurs, voire parfois de simples fonctionnaires de l’administration locale, procèdent à la réalisation des plans de bâtiments. Ces plans sont ensuite soumis à des «architectes signataires», qui les cachettent pour validation.
Il arrive même que certains architectes louent leurs signatures. «Nous avons constaté ces dernières années ce phénomène de location des cachets. Nous ne retrouvons ces architectes que sur le papier. Quand nous souhaitons les rencontrer, nous constatons qu’ils ne détiennent que des adresses fictives», se désole Mohamed Drissi Belhoucine, président de l’Ordre des architectes, de la région de l’Oriental.
Une pratique lucrative
La principale raison de la prolifération de la signature de complaisance est évidente et c'est l’argent. Selon Karim Sbai, président du Conseil régional de l’ordre des architectes, la pratique rapporte gros. «A titre d’exemple, un architecte cachette en moyenne un immeuble R+5 à 300.000 DH, alors qu’un «architecte signataire» le facture à partir de 2.000 DH, sachant que chaque architecte peut cacheter jusqu’à 2.000 plans dans certaines régions!».
Ce phénomène est observé davantage «chez les jeunes diplômés qui manquent de projets, ainsi que chez les architectes en difficulté financière», explique M Sbai.
"C’est une vraie mafia"
Bien que son cachet soit indispensable pour la validation d’un plan, l’architecte signataire ne reste qu’un maillon, dans un système qui entretient un ensemble de dépassements en matière d’autorisations de construire:
"La source du problème est l’administration locale. Les agents communaux, notamment les techniciens de la division du plan en charge des demandes de permis de construire, sont les premiers à alimenter ce système. C’est une vraie mafia", dénonce Hassan Soultana, président de l’Ordre des architectes de la région du Gharb.
