Les commissions parlementaires font leur rentrée le 15 septembre
Dès le lundi 15 septembre, des réunions d’examen des textes législatifs se tiendront au sein des commissions parlementaires, même si la date de la rentrée n’est pas encore annoncée. En voici le programme.
Ce jour-là, la commission de l’enseignement de la culture et de la communication examinera une proposition de loi émanant du groupe parlementaire de l’Istiqlal. Ce projet de texte porte sur la création d’une caisse de solidarité à la distribution des journaux nationaux. S’ensuivra une autre séance de travail, durant laquelle les membres des commissions se pencheront sur le projet de loi n°83-13 complétant la loi n°77-03 relative à la communication audiovisuelle.
Le lendemain, le 16 septembre, la commission de l’intérieur, des collectivités territoriales, du logement et de la politique de la ville aura à évaluer deux propositions de lois organiques, déposées par le groupe parlementaire istiqlalien. Ces deux textes ont trait à la loi organique n°27-11 relative à la Chambre des représentants. Ils visent à modifier et à compléter certaines dispositions de la loi organisant l’activité parlementaire.
Les membres de cette même commission reprendront du service dès le lendemain, le 17 septembre. Au programme, des séances de discussion sur des thèmes d’ordre général : le rôle des plans d’aménagement dans le développement et la justice territoriale.
Le 23 septembre, la commission de l’intérieur, des collectivités territoriales, du logement et de la politique de la ville est de retour. Cette fois-ci, c’est une proposition de loi émanant du groupe parlementaire du PJD, qui est à l’ordre du jour. Elle concerne la loi n°30-11 fixant les conditions et les modalités de l’observation indépendante et neutre des élections.
Le 24 septembre, différents sujets sont consignés au menu de cette séance. Tout d’abord, l’attention des députés portera sur la situation du marché de l’habitat et de l’immobilier, les indices du secteur et les perspectives de développement. Ensuite, le cas particulier de l’opérateur immobilier, Al Omrane en tant que promoteur public, fera l’objet de discussions. Dans la lancée, les parlementaires passeront au crible les mesures prises par le gouvernement destinées à relancer le secteur immobilier.
Le 1er octobre, les membres de la commission de l’enseignement, de la culture et de la communication sont de nouveau convoqués. Ils ont rendez-vous avec Rachid Belmokhtar, ministre de l’Education nationale. L’objet de la discussion portera sur le secteur de l’éducation et de l’enseignement.
